Conseils municipaux

à compléter, au fil du temps et des recherches ! Voir ci-contre "Archives municipales / délibérations": courage !

en travaux

Les institutions

décembre 1814, retour de la Savoie au Royaume de Piémont Sardaigne :
Turin nomme un syndic (le baron Joseph Graffion, héritier du château par mariage), et 4 Conseillers :
Noble Nicolas Christophe Delaconay-Dufoug, François Deglapigny rentier, Pierre Jeandet, Jacques Chiesaz Déglise.
Ils sont invités à prêter le serment en pareil cas requis, prononcé à haute voix séparément, dans la forme ci après, la main sur l’évangile :

Je jure d’être fidèle à Dieu et au Roy, d’exercer les fonctions de mon emploi avec exactitude, de
n’appartenir à aucune société secrète réprouvée par Sa Majesté, et y appartenant d’y renoncer.

Le précédent Maire, le notaire Simon Mollot, est secrétaire. Turin le complimente sur la qualité de sa gestion durant l'épisode français… mais il n'entre pas au Conseil.

mai 1816 : le Conseil vu l'accroissement de la population depuis le XVIIIe siècle, "supplie le seigneur intendant général de porter le nombre des syndic et conseil à sept au lieu de cinq donc un serait augmenté au hameau de Villardizier et l'autre à la commune de Chamoux". Il propose au seigneur intendant de nommer "le sieur Jean-Baptiste Thomas pour le hameau de Villardizier et pour le bourg de Chamoux le sieur Jean-Baptiste Pépin". Leur vœu est satisfait en septembre 1816, les 2 hommes proposés sont retenus "à condition qu'ils prêtent serment".

avril 1817 : à la suite de la circulaire du 16 mars 1817, le Conseil renouvelle sa confiance au syndic Baron Joseph Graffion, et propose un nom à l'Intendant général, pour être second syndic : Jean-Michel Mollot, géomètre et propriétaire.
Le Conseil compte 6 conseillers, sans compter le syndic, et le futur vice-syndic

date à préciser, avant 1832 : le Conseil (6 membres en 1832, syndic compris) est renforcé :  un "Conseil des plus imposés" lui est adjoint, pour former un "Conseil double" qui siègera dans le cas de décisions financières… qui pourraient peser sur les plus fortunés. Ce conseil bis est composé de 5 membres désignés par l'Intendant général en 1832.

1848. Frémissements révolutionnaires un peu partout en Europe.
Charles-Albert Roi de Piémont-Sardaigne accorde une "loi électorale", censée provoquer "les émotions  délirantes  du peuple" selon le Courrier des Alpes.
Hum... outre les conditions d'âge et de jouissance de ses droits civiques, il fallait payer un certain niveau d'impôts, ou exercer une profession "savante", pour avoir le droit de voter ! C'est le "suffrage censitaire", comme en d'autres pays européens d'ailleurs.
(loi communale du 31 octobre 1848)

décembre 1849 : Le conseil compte un syndic, 2 vice-syndics, et 12 conseillers.
Vote du règlement pour la répartition des conseillers selon l'article 70 de la loi citée si-dessus:
on élira 7 conseillers pour le bourg de Chamoux, 4 conseillers pour le hameau de Villardizier

juillet 1850 : on procède au choix de 3 conseillers sortants par tirage au sort.
novembre 1850 : élection de 2 conseilers délégués et de 2 suppléants parmi les 13 syndic et conseillers de la commune.
août 1851 : élection des conseillers de la Commune
63 votants, ont déposé leur bulletin entre les mains de M. le Président, qui les a lui-même, immédiatement placés dans l'urne. Rappelons que la population de Chamoux vers 1850 approchait les 1500 habitants !
À l'occasion de ces élections des Conseillers de la Commune, sont aussi désignés les conseillers de la Division, et les Conseillers de la Province.
 

Composition du Conseil : des noms !

en avril 1817 - baron Joseph Graffion, syndic. Jean-Michel Mollot, second syndic
Noble Nicolas Christophe Delaconnay, François Deglapigny, Pierre Jandet, Jacques Chiesaz Déglise, Jean-Baptiste Pépin et Jean-Baptiste Thomas, conseillers
 

en 1874 - À l'occasion d'un Conseil municipal :
Comte de Sonnaz, Maire - Fabien Fantin adjoint - Joseph Claray - Jean Guidet - Paul Maillet - J-B. Fournier - Pierre Revy - Maurice Simillon - Claude Petit - Simon Neyroud.

7-11-1875, on relève :

Comte de Sonnaz, Maire - Fabien Fantin - François Gardet - François Bouvier - Paul Maillet - Simon Neyroud - Pierre Villermet - Pierre Revy - François Petit - Nicolas Fenouillet - Charles Guillot - J-B. Fournier.

Recherche Élisa Compain


Sources
Institutions :

Délibérations du Conseil 1814, 1816, 1848, 1850, 1851 dans Archives Municipales ci-contre
Le Courrier des Alpes 1848 - 21 et 25 mars 1848 (ADS en ligne)


Sources
ADS, Archives municipales série 2 O

Recherche Élisa Compain