Delib 1814

Délibérations du Conseil communal pour l'année 1814

Les Archives départementales conservent les Archives de Chamoux (cote 208E),
et en particulier, les délibérations du Conseil communal de 1814 à 1954.

Cette année 1814 n'est représentée que par 3 délibérations, datées de décembre 1814 et janvier 1815 : elles rendent compte de la nomination du nouveau Conseil, dans une commune savoyarde rentrée dans le giron de l'État sarde.

- un Syndic (le nouveau propriétaire du château) remplace le Maire (le notaire Mollot), qui avait représenté l'État français.
- 4 Conseillers, également nommés par le Pouvoir.
- les précautions concernant les sociétés secrètes n'étaient pas superflues, la suite le montra dans le Royaume…

Document complet "Délibérations du Conseil communal 1814" ci-dessous, en .pdf.
(transcription complète du cahier, Sommaire avec mots-clés en fin de document)

2017 - Recherche et transcription : E.A., A. Dh.